Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KF CONCEPT K
M. Sylvain FERONI

Numéro de dépôt :
96626705
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2006

Présentation de la marque KF CONCEPT K

Déposée le 21 mai 1996 par monsieur Sylvain FERONI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KF CONCEPT K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est monsieur Sylvain FERONI domicilié(e) 2, rue de Brunoy, 91230 MONTGERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEROUI SA - France.

La marque KF CONCEPT K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KF CONCEPT K est expirée depuis le 21 mai 2006.

Sylvain FERONI a également déposé les autres marques suivantes : FERONI , DULMEN


M. Sylvain FERONI - 2, rue de Brunoy, 91230 MONTGERON - France


FEROUI SA - France


Inscription le 3 avril 1997 - Retrait partiel n°235156 - Publication au BOPI 1997-04-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Papier, carton (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières non compris dans d'autres classes? à savoir drapeaux en papier et sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); produit en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clefs, mallettes pour documents, porte-cartes, portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, serviettes (maroquinerie); cartables et serviettes d'écoliers, sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir), sacoches à outils (vides), sacoches pour porter les enfants, sac dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage; boîte en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir en carton cuir, coffres de voyage et coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits "vanity cases"; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie. Tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de table (en matières textiles); linge de bain (à l'exception de l'habillement) et drapeaux non en papier; couverture de lit et de table. Vêtements, chaussure, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.